La prochaine séance du Conseil Communal de Hamois
aura lieu le lundi 18 novembre 2019 à 19h30
à la Maison Communale à Emptinne
Ordre du jour
- Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale
- Approbation du PV de la séance précédente
- Communication décisions de tutelle – Information
- Comptabilité communale : Situation de caisse – Information
- Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages – Déchets ménagers – Coût vérité réel 2018 – Estimation Coût vérité 2020 – Décision
- Taxes communales:
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a) Règlement-Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés – Exercice 2020 à 2025 – décision
b) Règlement Redevance pour la vente de conteneurs à puce – décision
c) Règlement Redevance sur la mise à disposition des conteneurs à déchets de type « ménagers » -Exercice 2020 à 2025 Approbation décision
d) Règlement -Taxe sur !a distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés Exercices 2020 à 2025 Décision Règlement-taxe sur les panneaux publicitaire Exercices 2020 à 2025 décision
e) Règlement-Taxe sur la délivrance de documents administratifs Exercices 2020 à 2025 décision
7. Marchés publics
a) fourniture d’un container coupe-feu pour l’Atelier communal Approbation des conditions et mode de passation Décision
b) Fourniture d‘un véhicule type SUV 4×4 Approbation achat Fiche AUT 28/03 Centrale de marché SPW Décision
c) Placement d’abris pour voyageurs OTW – Approbation de la convention Décislon
d) Acquisition d’un bâtiment sis à Emptinne (Section D, n“344P, 344T, 334L et 344R), Rue du Relais 6 Décision d’achat Décision
8. Extension de la zone d’activité économique de Ciney-Blron BEP Convention de financement Approbation
9. Intercommunales Assemblées générales Décisions
a) IDEFIN
b) BEP’S
c) IMIO
d) INASEP
10. Déclaration de politique logement Approbation
11.Cimetières Concessions et renouvellements – Décisions
12. Déneigement – Information
13 Journée de l’environnement 23/11 – Information
14.Divers Information
Mode d’emploi pour le spectateur :
* La séance commence à 19h30 précises. Vous pouvez arriver dans le 1/4 d’heure qui précède. Il y a en principe toujours des places assises.
* Le public est invité à écouter, mais ne peut pas s’exprimer
* Quand les points de la séance publique sont épuisés, le Conseil continue un moment pour traiter à huis clos les questions impliquant des personnes (il s’agit essentiellement de nominations dans l’enseignement). Si vous désirez vous entretenir avec l’un ou l’autre conseiller, vous devrez attendre dans le couloir la fin de cette session à huis clos.
* Pendant le Conseil, vous pouvez évidemment prendre des notes, mais aussi des photos, vidéos ou enregistrements, pour autant que vous ne dérangiez pas la séance.
